Actes administratifs de l'association OREMIS

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Nature de l'acte	Titre	Catégorie	Instance	Date de l'acte
PROCÈS VERBAL	PV CA - 13 11 2025	COMPTE RENDU	CA	2025-11-13
Procès verbal du conseil d'administration en date 13 novembre 2025 Réf. PV CA - 13 11 2025
ARRÊTÉ	AR-20251023-01-OREMIS	MVT. DU PERSONNEL	ARRÊTÉ	2025-10-23
Arrêté portant sur la nomination de Madame Prisca VANDENBERGHE en qualité de directrice déléguée à la communication Réf. AR-20251023-01-OREMIS
CIRCULAIRE	Circulaire interne OREMIS RH - 20250903-01	CIRCULAIRES	CA	2025-09-03
La circulaire encadre l attribution des acces etendus aux outils internes pour certains staffs des services centraux uniquement apres validation du conseil executif et hors periode d essai Ces acces donnent un droit de consultation elargie et engagent la responsabilite du benevole en cas de fuite ou abus avec information automatique du conseil d administration et du DPO Réf. Circulaire interne OREMIS RH - 20250903-01
ARRÊTÉ	AR-NO-20250831-01-OREMIS	MVT. DU PERSONNEL	ARRÊTÉ	2025-08-31
Arrêté de nomination de M. Louis DURUT en qualité de directeur exécutif des relations publiques. Réf. AR-NO-20250831-01-OREMIS
DOCUMENT OFFICIEL	Réglementation des bénévoles relais	RÉGLEMENTATIONS	CA	2025-07-19
Réglementation des bénévoles relais exécutoire par arrêté AR-20250719-01-OREMIS en date du 19/07/2025 Réf. Réglementation des bénévoles relais
ARRÊTÉ	AR-20250719-01-OREMIS BENEVOLES RELAIS	RÉGLEMENTATIONS	ARRÊTÉ	2025-07-19
Arrêté portant sur le caractère exécutoire de la réglementation des bénévoles relais. Réf. AR-20250719-01-OREMIS BENEVOLES RELAIS
DOCUMENT OFFICIEL	Règlement intérieur général de l association	RÈGLEMENTS	CA	2025-07-03
Règlement intérieur général de l&#039;association adopté par modification du CA le 30 06 2025. Réf. Règlement intérieur général de l association
DOCUMENT OFFICIEL	Réglementation des délégations OREMIS	RÉGLEMENTATIONS	CA	2025-07-03
Adopté par le CA du 30 06 2025 pour modification Réf. Réglementation des délégations OREMIS
PROCÈS VERBAL	PV CA - 30 06 2025	COMPTE RENDU	CA	2025-07-03
Procès Verbal du conseil d administration en date du 30 juin 2025 Réf. PV CA - 30 06 2025
ARRÊTÉ	Arrêté de titularisation AR-T20250702-01-OREMIS	MVT. DU PERSONNEL	CA	2025-07-02
Arrêté de titularisation AR-T20250702-01-OREMIS portant sur la titularisation définitive de M. Ugo FILIPPINI en qualité de bénévole. Réf. Arrêté de titularisation AR-T20250702-01-OREMIS