Publication officielle
Actes administratifs
REGISTRE DES ACTES ADMINISTRATIFS OREMIS
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Arrêté associatif n° AR20260521-01-OREMIS
Vue detaillee de l'acte avec metadonnees et document complet.
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Informations
Type d'acte
ARRÊTÉ
Categorie
DIVERS
Instance
ARRÊTÉ
Date de l'acte
2026-05-21
Confidentialite
Public
Description
Arrêté associatif portant nomination de Monsieur Louis-Gabriel ROLLAND en qualité d'expert santé du comité consultatif du Conseil d'Administration.
Document