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Actes administratifs de l'association OREMIS

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Liste des actes

Classés par date décroissante, prêts à être consultés immédiatement.

Nature de l'acte Titre Catégorie Instance Date de l'acte Acte
ARRÊTÉ

AR-20251222-01-OREMIS

MVT. DU PERSONNEL ARRÊTÉ 2025-12-22
Arrêté portant la nomination de Monsieur Louis DURUT en es-qualité de directeur général des services.
Réf. AR-20251222-01-OREMIS
PROCÈS VERBAL

PV CA - 13 11 2025

COMPTE RENDU CA 2025-11-13
Procès verbal du conseil d'administration en date 13 novembre 2025
Réf. PV CA - 13 11 2025
ARRÊTÉ

AR-20251023-01-OREMIS

MVT. DU PERSONNEL ARRÊTÉ 2025-10-23
Arrêté portant sur la nomination de Madame Prisca VANDENBERGHE en qualité de directrice déléguée à la communication
Réf. AR-20251023-01-OREMIS
CIRCULAIRE

Circulaire interne OREMIS RH - 20250903-01

CIRCULAIRES CA 2025-09-03
La circulaire encadre l attribution des acces etendus aux outils internes pour certains staffs des services centraux uniquement apres validation du conseil executif et hors periode d essai Ces acces donnent un droit de consultation elargie et engagent la responsabilite du benevole en cas de fuite ou abus avec information automatique du conseil d administration et du DPO
Réf. Circulaire interne OREMIS RH - 20250903-01
ARRÊTÉ

AR-NO-20250831-01-OREMIS

MVT. DU PERSONNEL ARRÊTÉ 2025-08-31
Arrêté de nomination de M. Louis DURUT en qualité de directeur exécutif des relations publiques.
Réf. AR-NO-20250831-01-OREMIS
DOCUMENT OFFICIEL

Réglementation des bénévoles relais

RÉGLEMENTATIONS CA 2025-07-19
Réglementation des bénévoles relais exécutoire par arrêté AR-20250719-01-OREMIS en date du 19/07/2025
Réf. Réglementation des bénévoles relais
ARRÊTÉ

AR-20250719-01-OREMIS BENEVOLES RELAIS

RÉGLEMENTATIONS ARRÊTÉ 2025-07-19
Arrêté portant sur le caractère exécutoire de la réglementation des bénévoles relais.
Réf. AR-20250719-01-OREMIS BENEVOLES RELAIS
DOCUMENT OFFICIEL

Règlement intérieur général de l association

RÈGLEMENTS CA 2025-07-03
Règlement intérieur général de l'association adopté par modification du CA le 30 06 2025.
Réf. Règlement intérieur général de l association
DOCUMENT OFFICIEL

Réglementation des délégations OREMIS

RÉGLEMENTATIONS CA 2025-07-03
Adopté par le CA du 30 06 2025 pour modification
Réf. Réglementation des délégations OREMIS
PROCÈS VERBAL

PV CA - 30 06 2025

COMPTE RENDU CA 2025-07-03
Procès Verbal du conseil d administration en date du 30 juin 2025
Réf. PV CA - 30 06 2025
ARRÊTÉ 2025-12-22

AR-20251222-01-OREMIS

CatégorieMVT. DU PERSONNEL
InstanceARRÊTÉ
Description

Arrêté portant la nomination de Monsieur Louis DURUT en es-qualité de directeur général des services.

PROCÈS VERBAL 2025-11-13

PV CA - 13 11 2025

CatégorieCOMPTE RENDU
InstanceCA
Description

Procès verbal du conseil d'administration en date 13 novembre 2025

ARRÊTÉ 2025-10-23

AR-20251023-01-OREMIS

CatégorieMVT. DU PERSONNEL
InstanceARRÊTÉ
Description

Arrêté portant sur la nomination de Madame Prisca VANDENBERGHE en qualité de directrice déléguée à la communication

CIRCULAIRE 2025-09-03

Circulaire interne OREMIS RH - 20250903-01

CatégorieCIRCULAIRES
InstanceCA
Description

La circulaire encadre l attribution des acces etendus aux outils internes pour certains staffs des services centraux uniquement apres validation du conseil executif et hors periode d essai Ces acces donnent un droit de consultation elargie et engagent la responsabilite du benevole en cas de fuite ou abus avec information automatique du conseil d administration et du DPO

ARRÊTÉ 2025-08-31

AR-NO-20250831-01-OREMIS

CatégorieMVT. DU PERSONNEL
InstanceARRÊTÉ
Description

Arrêté de nomination de M. Louis DURUT en qualité de directeur exécutif des relations publiques.

DOCUMENT OFFICIEL 2025-07-19

Réglementation des bénévoles relais

CatégorieRÉGLEMENTATIONS
InstanceCA
Description

Réglementation des bénévoles relais exécutoire par arrêté AR-20250719-01-OREMIS en date du 19/07/2025

ARRÊTÉ 2025-07-19

AR-20250719-01-OREMIS BENEVOLES RELAIS

CatégorieRÉGLEMENTATIONS
InstanceARRÊTÉ
Description

Arrêté portant sur le caractère exécutoire de la réglementation des bénévoles relais.

DOCUMENT OFFICIEL 2025-07-03

Règlement intérieur général de l association

CatégorieRÈGLEMENTS
InstanceCA
Description

Règlement intérieur général de l'association adopté par modification du CA le 30 06 2025.

DOCUMENT OFFICIEL 2025-07-03

Réglementation des délégations OREMIS

CatégorieRÉGLEMENTATIONS
InstanceCA
Description

Adopté par le CA du 30 06 2025 pour modification

PROCÈS VERBAL 2025-07-03

PV CA - 30 06 2025

CatégorieCOMPTE RENDU
InstanceCA
Description

Procès Verbal du conseil d administration en date du 30 juin 2025