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Actes administratifs de l'association OREMIS

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Liste des actes

Classés par date décroissante, prêts à être consultés immédiatement.

Nature de l'acte Titre Catégorie Instance Date de l'acte Acte
PROCÈS VERBAL

PV CA 17 06 2024

COMPTE RENDU CA 2024-06-17
Procès verbal du conseil d'administration du 17 juin 2024
Réf. PV CA 17 06 2024
PROCÈS VERBAL

PV CA 08 05 2024

COMPTE RENDU CA 2024-05-08
Procès verbal du conseil d'administration du 08 mai 2024
Réf. PV CA 08 05 2024
DOCUMENT OFFICIEL

Statuts OREMIS - 2024

STATUTS AG 2024-04-30
Statuts associatif validé en assemblée générale le 30 avril 2024
Réf. Statuts OREMIS - 2024
PROCÈS VERBAL

Procès verbal AGE du 30-04-2024

COMPTE RENDU AG 2024-04-30
Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 30 avril 2024
Réf. Procès verbal AGE du 30-04-2024
PROCÈS VERBAL 2024-06-17

PV CA 17 06 2024

CatégorieCOMPTE RENDU
InstanceCA
Description

Procès verbal du conseil d'administration du 17 juin 2024

PROCÈS VERBAL 2024-05-08

PV CA 08 05 2024

CatégorieCOMPTE RENDU
InstanceCA
Description

Procès verbal du conseil d'administration du 08 mai 2024

DOCUMENT OFFICIEL 2024-04-30

Statuts OREMIS - 2024

CatégorieSTATUTS
InstanceAG
Description

Statuts associatif validé en assemblée générale le 30 avril 2024

PROCÈS VERBAL 2024-04-30

Procès verbal AGE du 30-04-2024

CatégorieCOMPTE RENDU
InstanceAG
Description

Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 30 avril 2024