Registre numérique

Actes administratifs de l'association OREMIS

Consultez, vérifiez et partagez les décisions de l'association dans une interface plus claire et plus accueillante.

Documents en ligne 54
Page consultée 1 / 6
Accès Public
Documents

Liste des actes

Classés par date décroissante, prêts à être consultés immédiatement.

Nature de l'acte Titre Catégorie Instance Date de l'acte Acte
ARRÊTÉ

AR-20260224-01-OREMIS

DIVERS ARRÊTÉ 2026-02-24
AR-20260224-01-OREMIS - PORTANT SUR LA VERIFICATION D'IDENTITÉ
Réf. AR-20260224-01-OREMIS
NOTE DE DÉCISION (CE)

Réunions de services obligatoires

NOTE DE DÉCISION Conseil exécutif 2026-02-15
À partir du 15 février 2026, chaque directeur(trice) délégué(e) devra obligatoirement organiser une réunion mensuelle avec l'ensemble de ses services.
Réf. Réunions de services obligatoires
CIRCULAIRE

Circulaire concernant l'utilisation du site Wordpress

CIRCULAIRES AG 2026-02-12
Circulaire concernant l'utilisation et/ou la maintenance du site Wordpress version 2.0 de oremis.fr
Réf. Circulaire concernant l'utilisation du site Wordpress
PROCÈS VERBAL

PV CA du 10 02 2026

COMPTE RENDU CA 2026-02-10
Procès verbal du conseil d'administration OREMIS s'étant déroulé le 10 février 2026 à 19h00 (avec annexes)
Réf. PV CA du 10 02 2026
ARRÊTÉ

AR20260131-01 - Habilitation bancaire Louis DURUT

DÉLÉGATION DE POUVOIR ARRÊTÉ 2026-01-31
Arrêté d'habilitation bancaire concernant M. Louis DURUT agissant en qualité de directeur général des services.
Réf. AR20260131-01 - Habilitation bancaire Louis DURUT
ARRÊTÉ

AR20260121-01

MVT. DU PERSONNEL ARRÊTÉ 2026-01-21
Arrêté portant sur la nomination de Mme Hélène FERRERE au poste de directeur exécutif des services locaux à compter du 26/01/2026.
Réf. AR20260121-01
NOTE DE DÉCISION (CE)

Suspension temporaire des formations obligatoires

NOTE DE DÉCISION Conseil exécutif 2026-01-15
La réalisation obligatoire des deux formations sur le harcèlement scolaire et le handicap sont temporairement suspendues avec effet immédiat. En effet, une nouvelle plateforme ainsi qu’une formation unique obligatoire, regroupant nos deux champs d’actions, fera son apparition sous quelques semaines.
Réf. Suspension temporaire des formations obligatoires
ARRÊTÉ

AR-20250112-01-OREMIS

DÉLÉGATION DE POUVOIR ARRÊTÉ 2026-01-12
Délégation de signature pour M. Louis DURUT
Réf. AR-20250112-01-OREMIS
ARRÊTÉ

AR20260109-01-OREMIS

DIVERS ARRÊTÉ 2026-01-09
Retrait délégation bancaire Mme MOTOT
Réf. AR20260109-01-OREMIS
RAPPORT FINANCIER

RAPPORT FINANCIER 2025

DIVERS CA 2026-01-06
Rapport financier 2025
Réf. RAPPORT FINANCIER 2025
ARRÊTÉ 2026-02-24

AR-20260224-01-OREMIS

CatégorieDIVERS
InstanceARRÊTÉ
Description

AR-20260224-01-OREMIS - PORTANT SUR LA VERIFICATION D'IDENTITÉ

NOTE DE DÉCISION (CE) 2026-02-15

Réunions de services obligatoires

CatégorieNOTE DE DÉCISION
InstanceConseil exécutif
Description

À partir du 15 février 2026, chaque directeur(trice) délégué(e) devra obligatoirement organiser une réunion mensuelle avec l'ensemble de ses services.

CIRCULAIRE 2026-02-12

Circulaire concernant l'utilisation du site Wordpress

CatégorieCIRCULAIRES
InstanceAG
Description

Circulaire concernant l'utilisation et/ou la maintenance du site Wordpress version 2.0 de oremis.fr

PROCÈS VERBAL 2026-02-10

PV CA du 10 02 2026

CatégorieCOMPTE RENDU
InstanceCA
Description

Procès verbal du conseil d'administration OREMIS s'étant déroulé le 10 février 2026 à 19h00 (avec annexes)

ARRÊTÉ 2026-01-31

AR20260131-01 - Habilitation bancaire Louis DURUT

CatégorieDÉLÉGATION DE POUVOIR
InstanceARRÊTÉ
Description

Arrêté d'habilitation bancaire concernant M. Louis DURUT agissant en qualité de directeur général des services.

ARRÊTÉ 2026-01-21

AR20260121-01

CatégorieMVT. DU PERSONNEL
InstanceARRÊTÉ
Description

Arrêté portant sur la nomination de Mme Hélène FERRERE au poste de directeur exécutif des services locaux à compter du 26/01/2026.

NOTE DE DÉCISION (CE) 2026-01-15

Suspension temporaire des formations obligatoires

CatégorieNOTE DE DÉCISION
InstanceConseil exécutif
Description

La réalisation obligatoire des deux formations sur le harcèlement scolaire et le handicap sont temporairement suspendues avec effet immédiat. En effet, une nouvelle plateforme ainsi qu’une formation unique obligatoire, regroupant nos deux champs d’actions, fera son apparition sous quelques semaines.

ARRÊTÉ 2026-01-12

AR-20250112-01-OREMIS

CatégorieDÉLÉGATION DE POUVOIR
InstanceARRÊTÉ
Description

Délégation de signature pour M. Louis DURUT

ARRÊTÉ 2026-01-09

AR20260109-01-OREMIS

CatégorieDIVERS
InstanceARRÊTÉ
Description

Retrait délégation bancaire Mme MOTOT

RAPPORT FINANCIER 2026-01-06

RAPPORT FINANCIER 2025

CatégorieDIVERS
InstanceCA
Description

Rapport financier 2025